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Dernière mise à jour : 7 novembre 2026

1. Éditeur du site

Le site api.s33d.fr (« S33D API ») est édité par S33D, SARL au capital de 1 000 €, immatriculée au RCS de Douai sous le numéro 131 908 329, TVA intracommunautaire FR16131908329, dont le siège est situé 6 Résidence Beauséjour, 59310 Faumont, France.
Directeur de la publication : Samuel Dandjial, gérant.
Contact : admin@s33d.fr.

2. Hébergement

Le site est hébergé sur l'infrastructure propre à S33D (auto-hébergement), à l'adresse indiquée ci-dessus.

3. Propriété intellectuelle

« S33D » est une marque déposée. L'ensemble des éléments de la plateforme (nom, logo, charte graphique, documentation, interface) est la propriété de S33D, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

4. Conditions et données personnelles

L'utilisation de la plateforme est régie par nos conditions générales d'utilisation. Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.

5. Contact

Pour toute question : admin@s33d.fr.

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